Déposée le 7 janvier 2004 par monsieur DO-VAN PATRICK et monsieur Guillaume Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Les déposants sont monsieur DO-VAN PATRICK domicilié(e) 23 Rue de la Mare aux chevaux,27930 Angerville la campagne - 27930 - France et monsieur Guillaume Denis domicilié(e) 24 Rue Lépouzè,27000 EUREUX - 27000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DO-VAN PATRICK domicilié(e) 23 Rue de la Mare aux chevaux,27930 Angerville la Campagne - 27930 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266255.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 janvier 2014.
MR DO-VAN PATRICK - 23 Rue de la Mare aux chevaux,27930 Angerville la campagne - 27930 - France
MR Guillaume Denis - 24 Rue Lépouzè,27000 EUREUX - 27000 - France
DO-VAN PATRICK - 23 Rue de la Mare aux chevaux,27930 Angerville la Campagne - 27930 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Cuir et imitations du cuir.Malle et valises, parapluies, parasols. Portefeuilles, porte monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de campeurs, de voyage de plage d'écoliers, coffret pour affaires de toillettes. Enveloppes, pochettes pour emballage en cuir. Vêtements, chaussure, chapelleries. Produits de l'imprimerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
